Conformité et contact

Une seule adresse pour tout ce qui touche aux contenus, aux comptes et aux demandes officielles : conformite@sparkonic.ai.

Les demandes sont traitées par l'éditeur du service, Sparkonic LLC (voir les mentions légales). Pour votre compte ou vos Sparks, écrivez au support.

Le formulaire de signalement est ouvert à tous, sans compte. Les règles appliquées sont celles de la politique d'usage acceptable.

Un signalement est traité selon la gravité de son motif, à compter de sa réception. Nos délais cibles :

• Critique — sous 1 heure : mineurs.
• Haute — sous 24 heures : contenu sexuel ; personnalités publiques et personnes réelles nommées ; violence et contenus illégaux ; automutilation ; mon portrait, ou celui d'un proche, utilisé sans autorisation ; harcèlement, menace ou usurpation d'identité.
• Normale — sous 72 heures : marques, logos et éléments protégés ; atteinte à mes droits d'auteur ou à ma marque ; autre contenu illicite.

Traiter veut dire examiner et décider. Tout contenu d'abus sexuel sur mineur est signalé aux autorités compétentes — en France, la plateforme PHAROS.

Les réquisitions judiciaires, les demandes des autorités administratives et les notifications des titulaires de droits s'adressent à conformite@sparkonic.ai. Indiquez qui vous êtes et à quel titre, le contenu visé, le fondement de votre demande, ce que vous demandez et le délai attendu.

Nous communiquons des informations sur un compte aux autorités habilitées à les obtenir, dans le cadre prévu par la loi. Un fournisseur de modèles qui contrôle le respect de ses conditions peut recevoir l'historique et les déclarations liés au contenu concerné ; l'identité d'un compte ne lui est communiquée que si la loi ou le contrat l'impose.

Les médias produits sur Sparkonic peuvent porter, lorsque leur format le permet, des métadonnées d'origine indiquant qu'ils ont été générés par intelligence artificielle.

Ces métadonnées peuvent être effacées ou falsifiées : leur présence ne prouve pas qu'un fichier vient de chez nous, ni leur absence le contraire. Dans le doute, envoyez-nous le fichier à conformite@sparkonic.ai.

Pour pouvoir répondre à un signalement ou à une autorité, nous conservons certaines traces, y compris après la suppression d'une création ou d'un compte. Leur liste et leur durée figurent dans la politique de confidentialité.