Politique d'usage acceptable

Les règles ci-dessous s'appliquent à tout ce que vous demandez à Sparkonic et à tout ce que vous faites des contenus produits.

Une demande qui relève d'une des catégories ci-dessous peut être refusée avant la génération, et un tel refus ne débite aucun Spark. Un contenu qui échappe à ce contrôle reste soumis aux mêmes règles, et peut être signalé et retiré.

Aucun contenu représentant ou mettant en scène une personne de moins de 18 ans, dans quelque contexte que ce soit — y compris une scène anodine ou un personnage présenté comme mineur.

Par exemple :

• une photo d'enfant déposée en référence
• un personnage décrit comme adolescent
• toute association d'un mineur à un contenu sexuel, qui est en outre signalée aux autorités

Aucune nudité explicite, aucun acte sexuel, aucun contenu à caractère pornographique ou fétichiste, y compris suggéré de façon détournée.

Par exemple :

• nudité explicite ou partielle à visée sexuelle
• scène d'acte sexuel, même stylisée
• tenue ou pose décrite pour exciter

Aucune génération représentant une personnalité publique ou une personne réelle désignée par son nom, et aucune imitation (sosie, échange de visage, deepfake). Votre propre portrait, ou celui d'une personne qui vous y a autorisé, reste possible après déclaration de vos droits.

Par exemple :

• « le président de la République qui danse »
• « une actrice célèbre dans une publicité »
• « mon voisin Jean Dupont » sans son autorisation
• remplacer le visage d'une vidéo par celui de quelqu'un d'autre

Aucune reproduction d'une marque, d'un logo, d'un personnage de fiction protégé ou d'une œuvre dont vous ne détenez pas les droits. Mettre en scène votre propre produit reste possible : vous garantissez alors détenir les droits sur sa marque.

Par exemple :

• le logo d'une marque de sport sur un vêtement
• un personnage de dessin animé connu
• une affiche de film ou une pochette d'album reconnaissable

Aucun contenu de violence graphique réaliste, d'incitation à la haine ou à la violence, d'apologie du terrorisme, d'automutilation, ni aucun contenu facilitant une activité illégale.

Par exemple :

• une scène de torture ou de mutilation réaliste
• un visuel de propagande terroriste
• un faux document officiel ou une fausse pièce d'identité
• un contenu de harcèlement visant une personne

Aucun contenu encourageant l'automutilation ou le suicide, en donnant l'intention de passer à l'acte ou les moyens de le faire.

Par exemple :

• une demande qui exprime l'intention de se faire du mal
• des instructions ou une méthode pour se blesser
• une mise en scène présentant l'automutilation comme désirable

Il est interdit de :

• retirer, masquer ou falsifier le marquage d'origine (métadonnées ou filigrane) d'un contenu généré
• présenter un contenu généré comme une photographie ou une vidéo authentique pour tromper
• usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation
• diffuser de fausses informations sur une personne réelle, un scrutin ou une urgence
• harceler, menacer ou humilier une personne
• contourner la modération en reformulant, en fractionnant ou en déplaçant un contenu refusé
• ouvrir plusieurs comptes pour échapper à une suspension
• déposer le portrait d'une personne sans détenir ses droits

Tout média produit par Sparkonic est généré par intelligence artificielle.

Lorsque leur format le permet, les médias peuvent porter des métadonnées d'origine qui l'indiquent, et un filigrane visible peut être apposé.

Retirer, masquer ou falsifier ce marquage est interdit, tout comme présenter un contenu généré comme une photographie ou une vidéo authentique.

Utiliser le visage ou la voix d'une personne réelle suppose de détenir les droits nécessaires : vous êtes cette personne, ou elle vous a donné son autorisation préalable. Cette règle vaut pour tout fichier déposé.

Sparkonic peut vous demander de déclarer ces droits avant la génération. Cette déclaration est enregistrée, et engage votre responsabilité dans les conditions de l'article 8 des conditions générales.

• Personnalités publiques : interdites, même avec une déclaration.
• Personnes mineures : interdites, dans tous les cas.

Un personnage persistant — réutilisé d'une génération à l'autre — doit être une création synthétique originale : il n'est pas tiré de la photographie d'une personne réelle et ne doit ressembler à aucune personne existante, célèbre ou non. Un personnage conçu pour ressembler à quelqu'un peut être supprimé.

Selon la gravité et la répétition du manquement, Sparkonic peut :

• refuser la demande, avant tout débit ;
• retirer le contenu concerné, y compris de la galerie publique ;
• suspendre le compte ;
• fermer définitivement le compte, et refuser toute nouvelle inscription avec la même adresse ;
• signaler les faits aux autorités compétentes, et coopérer avec elles.

Tout contenu d'abus sexuel sur mineur est signalé aux autorités, sans exception.

Vous avez trouvé un contenu qui enfreint ces règles ? Signalez-le, sans compte. Cette politique complète les conditions générales ; nos engagements de traitement sont sur la page conformité et contact.

Vous pensez qu'une décision prise sur votre compte ou sur l'un de vos contenus est une erreur ? Écrivez à conformite@sparkonic.ai : elle sera réexaminée.

Version de la politique : politique-2026-09-15.